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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA
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DEPRAT DRIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPRAT DRIVE
DEPRAT JEAN SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3954434
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
DEPRAT DRIVE de DEPRAT JEAN SA

Présentation de la marque DEPRAT DRIVE

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEPRAT DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA domicilié(e) ZI ROUBAIX EST, 24 RUE DE LA PAPINERIE - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 225 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque DEPRAT DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPRAT DRIVE est expirée depuis le 18 octobre 2022.

DEPRAT JEAN SA a également déposé les autres marques suivantes : DEPRAT , DEPRAT WIN , TRADIDEAL , EUREKO , DEPRAT JD , DEPRAT SLIDE , D


DEPRAT JEAN SA, Société Anonyme - ZI ROUBAIX EST, 24 RUE DE LA PAPINERIE - 59115 - LEERS - France - SIREN 409225547


BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Matériaux de construction métalliques ; axes d'enroulement métalliques pour volet roulant ; quincaillerie ; flasques métalliques ; pattes d'attache de tubes métalliques ; volets roulants métalliques ; châssis et rails métalliques pour fenêtre et volet ;

Moteurs de fenêtres, volets et stores ; accouplements et organes de transmission pour motoriser des fenêtres, volets et stores ;

Matériaux de construction non métalliques ; axes d'enroulement non métalliques pour volet roulant ; quincaillerie ; flasques métalliques ; volets roulants non métalliques.